Mentions légales

Informations fournies conformément au § 5 de la TMG :

 
BETEK GmbH & Co. KG
Sulgener Str. 19 - 23
78733 Aichhalden

 
Représentée par :

 
BETEK Verwaltungs-GmbH
Sulgener Straße 19-23
D-78733 Aichhalden

 
Registre du commerce :

 
Tribunal de première instance de Stuttgart HRB 480722

 
Représenté par les directeurs

 
Marc Siemer (ingénieur)
Tobias Hilgert (ingénieur)

 
Contact :

 
N° de téléphone : +49 (0) 7422 565-0
Fax : +49 (0) 7422 565-151
E-mail : info@betek.de

 
Inscription au registre

 
Inscription au registre du commerce.
Tribunal d’enregistrement : Tribunal de première instance de Stuttgart
Numéro de registre : HRA 480310

 
Taxe sur la valeur ajoutée :

 
Numéro de TVA selon le § 27 a de la loi sur la TVA :
DE 142646773

 
Responsable du contenu selon le § 55 al. 2 RStV (loi allemande sur les licences de stations de radio et de télévision) :

 
Marc Siemer (ingénieur)
Tobias Hilgert (ingénieur)

BETEK GmbH & Co. KG
Sulgener Straße 19-23
D-78733 Aichhalden

 
Règlement des litiges :

 
Nous ne sommes pas disposés ni tenus à prendre part à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation pour les consommateurs.

Responsabilité du contenu

 
« En vertu du § 7 al. 1 de la loi allemande sur les médias électroniques (Telemediengesetz, TMG), en tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos contenus propres diffusés sur ces pages, selon le droit commun. Conformément aux §§ 8 à 10 de la TMG, en tant que prestataire de services, nous ne sommes cependant pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers ou de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale. »

« Ces dispositions n’affectent en aucun cas les obligations de supprimer les informations ou de bloquer l’utilisation de ces informations selon le droit commun. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Si nous sommes informés de violations de la loi, nous supprimerons immédiatement les contenus en question. »

 
Responsabilité des liens

 
« Notre site contient des liens vers des sites web externes de tiers sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Aussi, nous ne pouvons pas nous porter garants de ces contenus tiers.
Le fournisseur ou l’exploitant des pages fournies en lien est toujours responsable du contenu de ces pages. Ces pages ont été contrôlées au moment de la mise en place des liens afin de vérifier qu’elles n’enfreignaient pas la loi. Aucun contenu illégal n’a été identifié au moment de la création des liens. »

Sans indices concrets d’une violation de la loi, il n’est cependant pas possible de contrôler en permanence le contenu des pages fournies en lien. Si nous sommes informés de violations de la loi, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.

 
Droits d’auteur :

 
« Les contenus et les œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis aux droits d’auteur allemands. Tout traitement, toute reproduction, diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites des droits d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements ou copies de cette page ne sont autorisés qu’à des fins privées, non commerciales. »

« Si des contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, ils sont protégés par les droits d’auteur de tiers. Les contenus de tiers sont identifiés comme tels. Si vous constatez malgré tout une violation des droits d’auteur, nous vous prions de nous le signaler. Si nous sommes informés de violations de la loi, nous supprimerons immédiatement les liens concernés. »

 
Conception, design et développement

 
teufels - Marke. Kreation. Digitales Business.
teufels.com

 
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